Marque expirée - Marque en non vigueur

“ LES VICTOIRES DE L'ARTISANAT ”
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val d'Oise, Etablissement public d'Etat

Numéro de dépôt :
3727001
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
“ LES VICTOIRES DE L\'ARTISANAT ” de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat du Val d\'Oise

Présentation de la marque “ LES VICTOIRES DE L'ARTISANAT ”

Déposée le 1 avril 2010 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val d'Oise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LES VICTOIRES DE L'ARTISANAT ” »

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val d'Oise domicilié(e) 1 avenue du Parc - 95015 - CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 509 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE, Monsieur le Président Robert BENARDEAU domicilié(e) 1 avenue du Parc - 95015 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LES VICTOIRES DE L'ARTISANAT ” est expirée depuis le 1 avril 2020.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val d'Oise a également déposé les autres marques suivantes : A L'ARTISAN DU DOUBS , FESTIVAL DE L'ARTISANAT , SALON EUROPEEN DE L ARTISANAT , CMA LIBERTÉ , MAITRE D' APPRENTISSAGE engagé chambre de Métiers et de l'Artisanat , LES VICTOIRES DE L'APPRENTISSAGE , APPRENTISTARS , BIENNALE EUROPEENNE DE L ARTISANAT , [hub]lot , Maître d'apprentissage engagé


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val d'Oise, Etablissement public d'Etat - 1 avenue du Parc - 95015 - CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 189509014


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE, Monsieur le Président Robert BENARDEAU - 1 avenue du Parc - 95015 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

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